Contrat de mutuelle santé : Que contient-il ?

Le contrat de mutuelle santé rassemble les conditions générales et les conditions particulières lié à la mutuelle santé.  Ces conditions renferment les informations se rapportant directement au patient, permettant de déterminer son profil. De cette manière, l’assureur peut évaluer ses besoins et offrir des garanties en fonction de celles-ci, mais également en fonction de son budget. Il est donc possible de personnaliser son contrat à partir des conditions particulières.  Alors, le patient devra signer ce document pour pouvoir attester au contenu des informations.

Les informations personnelles du patient

Le contrat contient généralement les informations personnelles suivantes :

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  • Les coordonnées du patient (son lieu de résidence peut influencer la cotisation)
  • La date de naissance ou l’âge
  • Le numéro de Sécurité sociale

L’assureur utilise ces données pour déterminer le tarif de la mutuelle santé du patient. Et donc, le montant des primes est indiqué dans le contrat.

Les informations des ayants droits du patient

Les informations des ayants droit du patient complètent ses informations personnelles. Elles apparaissent donc en dessous de celles-ci dans le contrat de mutuelle santé.

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Un tableau de garanties

Après avoir sélectionné un tableau de garantie correspondant au niveau de garanties de son choix.  Le patient le verra apparaitre dans les conditions particulaires du contrat. Ce tableau permettra de confirmer son choix. Ainsi, il pourra accéder facilement aux garanties et aux taux de remboursement qui s’y réfèrent

La cotisation

Le montant de la cotisation mensuelle est mentionné à la fin du contrat. Ce dernier contient les détails des taxes et autres contributions auxquelles le patient aurait pu participé. Lorsque celui-ci règle sa cotisation tous les mois, un échéancier est également joint, il mentionne précisément les dates de prélèvements ainsi que les montants qui seront prélevés pour l’année suivante.

Les conditions générales

Il s’agit d’un recueil d’articles juridiques précisant les modalités applicables à la totalité des souscripteurs du type de contrat choisi par le patient.

Les règles applicables au contrat y sont généralement mentionnées. À l’instar des règles pour l’annulation de la mutuelle santé ou pour l’augmentation de la prime.

Il est à noter qu’en signant les conditions particulières du contrat, le patient s’engage également à accepter les conditions générales correspondantes.

Les garanties du contrat de mutuelle santé

Toute mutuelle de santé ou complémentaire santé rassemblent les mêmes domaines de remboursements, aussi appelé « garanties de mutuelle santé ». Un taux de remboursement est associé à chacune de ses garanties. Ainsi, elles constituent le niveau de couverture du patient.

Les principaux domaines de frais de santé remboursés par les mutuelles sont les suivants :

  • Soins de santé courants : dont les remboursements de consultations médicales, de médicaments, des analyses en laboratoire, …
  • Hospitalisation : il s’agit notamment des frais consécutifs à une hospitalisation (frais journalier, opérations chirurgicales…)
  •  Dentaire : concerne principalement les remboursements de frais liés aux dents (l’appareillage, l’orthodontie, la parodontologie…)
  • Optique : ce sont les frais correspondant à l’amélioration ou la correction de la vision du patient. À savoir les lunettes, les lentilles, les opérations de la myopie, …
  • Services : En plus des garanties, les mutuelles santé propose souvent des services spécifiques comme le tiers payant, l’analyse de devis, …